Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CALADROY CUVEE LA TOUR CARREE
SCEA Château de Caladroy

Numéro de dépôt :
3147084
Date de dépôt :
07/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2012
CHATEAU DE CALADROY CUVEE LA TOUR CARREE de Château de Caladroy

Présentation de la marque CHATEAU DE CALADROY CUVEE LA TOUR CARREE

Déposée le 7 février 2002 par Château de CaladroyTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE CALADROY CUVEE LA TOUR CARREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est Château de CaladroyTODO domicilié(e) 1 bis rue Voltaire, BP 4016,10013 Troyes Cedex - 10013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 006 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Château de Caladroy domicilié(e) 1 bis rue Voltaire, BP 4016,10013 Troyes Cedex - 10013 - France.

La marque CHATEAU DE CALADROY CUVEE LA TOUR CARREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147084.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE CALADROY CUVEE LA TOUR CARREE est expirée depuis le 7 février 2012.

Château de Caladroy a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE CALADROY CUVEE LA JULIANE , CHATEAU DE CALADROY CUVEE LES GRENATS , CHATEAU DE CALADROY CC , CHATEAU DE CALADROY CUVEE BACCHUS , CHATEAU DE CALADROY CUVEE AL VI REAL , DIAMANT ROSE , DOMAINE DE CALADROY , CHATEAU DE CALADROY CUVEE LES SCHISTES , DIAMANT ROSÉ


SCEA Château de Caladroy - 1 bis rue Voltaire, BP 4016,10013 Troyes Cedex - 10013 - France - SIREN 424006419


SCEA Château de Caladroy - 1 bis rue Voltaire, BP 4016,10013 Troyes Cedex - 10013 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Vins d'appellation d'origine Cotes du Roussillon Villages